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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACES SPORTS TECHNOLOGIES (ESPORTEC
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NOVATERR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATERR
ESPACES SPORTS TECHNOLOGIES (ESPORTEC) SARL

Numéro de dépôt :
96621750
Date de dépôt :
15/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2006

Présentation de la marque NOVATERR

Déposée le 15 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACES SPORTS TECHNOLOGIES (ESPORTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVATERR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACES SPORTS TECHNOLOGIES (ESPORTEC domicilié(e) 18, chemin de Hérédia, 31500 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 557 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALMON Roland gérant de ESPORTEC - France.

La marque NOVATERR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 19 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATERR est expirée depuis le 15 avril 2006.

ESPACES SPORTS TECHNOLOGIES (ESPORTEC a également déposé les autres marques suivantes : STABIL SPORT , ECO STABIL , STABILI.SOL , DIBACTIV , STABIL HP


ESPACES SPORTS TECHNOLOGIES (ESPORTEC) SARL - 18, chemin de Hérédia, 31500 TOULOUSE - France - SIREN 400557096


SALMON Roland gérant de ESPORTEC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

* substrats de culture, produits chimiques de recyclage destinés à l'engazonnement et à la végétalisation, matériaux naturels et synthétiques permettant la stabilisation de substrats de culture. * matériaux de construction non métalliques pour les terrains de sports. * produits agricoles et horticoles naturels pour substrats de culture. * travaux d'ingénieurs, études de sols sportifs, de paysage, de stabilisation et de lutte contre l'érosion des sols, essais de matériaux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.